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Autorisation environnementale pour les industries de carrières – Tome 1
En 2016, l’UNICEM publiait un guide de recommandations pour l’élaboration des études d’impact de carrières afin que les exploitants de carrières, l’Administration et les bureaux d’études partagent la même approche de l’étude des impacts d’un projet en intégrant le principe de proportionnalité. Les nouvelles exigences sur l’évaluation environnementale et le contenu de l’étude d’impact, découlant de l’ordonnance du 3 août 2016 et du décret du 11 août 2016, ont rendu nécessaire une actualisation de ce guide.
Cette nouvelle version, mise à jour en novembre 2019, s’articule en deux tomes :
– Le tome 1, qui se rapporte au dossier de demande d’autorisation environnementale, développe les modalités de conduite du projet, du montage du dossier et de son instruction ;
– Le tome 2 fait un zoom sur l’étude d’impact et détaille le contenu de chacun de ses chapitres (prochainement disponible).
