Autorisation environnementale pour les industries de carrières – Tome 1

L’UNICEM publie un guide de recommandations pour l’élaboration des études d’impact de carrières afin que les exploitants de carrières, l’Administration et les bureaux d’études partagent la même approche de l’étude des impacts d’un projet. Le guide s’articule en deux tomes.

Le tome 1 se rapporte au dossier de demande d’autorisation environnementale, développe les modalités de conduite du projet, du montage du dossier et de son instruction. Il se décompose en plusieurs parties :

• la première partie présente les stratégies nationales, la planification de l’activité des carrières et les principales références réglementaires ;
• la seconde partie développe l’autorisation environnementale (dossier de demande, instruction, recommandations, étapes clés) ;
• la dernière partie indique les autres procédures (cas des installations de traitement, examen au cas par cas…).

Ce document a également pour ambition de donner à l’exploitant les éléments pour :

• appréhender l’ensemble de la réglementation et y situer son projet ;
• s’approprier l’architecture des dossiers de demande d’autorisation environnementale avec étude d’impact, afin qu’il puisse mieux anticiper ses projets et élaborer une communication adaptée ;
• lui permettre de mieux choisir son (ou ses) bureau(x) d’études. 

En téléchargement :

• Autorisation environnementale pour les industries de carrières – Tome 1 (V4) 22 Mo