Exclusivement consacré aux « Carrières & Granulats », et directement inspiré par la publication du Livre Blanc de l’UNPG, les Éditions Lamy viennent de publier un supplément spécial au n° 36 du BDEI, Bulletin du droit de l’environnement industriel, de décembre 2011.
Au sommaire de ce numéro d’une soixantaine de pages, plusieurs thèmes d’actualité concernant les granulats :
- la prise en compte des carrières par les documents d’urbanisme : état des lieux et propositions pour préserver l’accès à la ressource ;
- les carrières et la biodiversité : la difficile traduction juridique d’une « biocompatibilité » ;
- les contentieux : le juge administratif et carrières, avec un aspect particulier du droit des carrières concernant le contentieux des arrêtés de refus ;
- la santé et sécurité : le RGIE (Règlement général des industries extractives) et l’évolution de la réglementation en matière d’hygiène et sécurité applicable aux carrières.
Ce numéro débute par les réflexions croisées, sous forme d’interview, de Nicolas Vuillier, président de l’UNPG, et Jean-Pierre Boivin, avocat chez SCP Boivin et Associés, qui abordent pêle-mêle toute une série de questions essentielles pour le secteur des carrières et matériaux. Il se conclut enfin par le rappel des 22 propositions du Livre Blanc de l’UNPG.
Carrières & Granulats est proposé, exceptionnellement, en téléchargement gratuit sur notre site Internet. À noter que la reproduction de ce document s’effectue avec l’autorisation de Wolters Kluwer France, propriétaire des Éditions Lamy. Le document reproduit est une œuvre protégée et ne peut à nouveau être reproduit sans l’autorisation préalable de Wolters Kluwer France.
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