Guide des autorisations de carrières

L'UNICEM PACA & Corse a réalisé, pour ses adhérents, un recueil des pièces, procédures et formalités contenues dans les principaux textes réglementant la procédure d'obtention d'une autorisation d'exploiter une carrières au titre des installations classées.

Ce document, régulièrement mis à jour avec le service juridique de l'UNICEM, n'a pas la prétention d'être exhaustif. C'est une aide au suivi des principales étapes de la procédure, qui n'aborde pas les autres autorisations nécessaires à la mise en service des carrières : permis de construire, autorisations de défrichement, dérogations au titre des espèces protégées, etc.

Tous les adhérents de l'UNICEM peuvent y accéder en cliquant sur ce lien : http://paca.unicem.fr/documentation/guide